Le Conseil d'arrondissement
Actualité
Mise à jour le 20/09/2023
Sommaire
Rôle du Conseil d'arrondissement
Le Conseil d'arrondissement donne un avis sur les projets de délibération concernant l'arrondissement avant leur examen par le Conseil de Paris.
Le Conseil d'arrondissement est un relais entre la population de l'arrondissement et le Conseil de Paris.
Les comptes-rendus sont consultables par le public dès leur approbation par le Conseil d'arrondissement suivant.
Les séances du Conseil sont publiques.
Les comptes-rendus sont consultables par le public dès leur approbation par le Conseil d'arrondissement suivant.
Les séances du Conseil sont publiques.
Procès verbaux 2023
Procès verbaux 2022
Procès verbaux 2021
Procès verbaux 2020
Procès verbaux 2019
Procès verbaux 2018
Procès verbaux 2017
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9 P.V du CA du 29 novembre 20171,11 Mo
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8 P.V du CA du 24 novembre 2017121 ko
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7 P.V du CA du 6 novembre 20171,49 Mo
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6 P.V du CA du 8 septembre 20171,19 Mo
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5 P.V du CA du 19 juin 2017986 ko
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4 P.V du CA du 15 mai 2017749 ko
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3 P.V du CA du 24 avril 20171,22 Mo
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2 P.V du CA du 13 mars 20171,05 Mo
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1 P.V du CA du 16 janvier 20171,41 Mo